F.A.Q.

Réponses aux questions les plus fréquentes

Comment peut-ont éviter un antécédent judiciaire?

·     Il existe différentes façons d’éviter un antécédent judiciaire et d’effacer les traces après avoir été arrêté puis accusé d’une infraction criminelle. Chaque méthode peut être applicable selon les faits de chaque dossier et surtout des accusations portées:

 

1)    Acquittement après procès

2)    Retrait des accusations

3)    Déjudiciarisation

4)    Ordonnance en vertu de l’article 810 du Code criminel

5)    Ordonnance en vertu de l’article 810.1 du Code criminel

6)    Absolution inconditionnelle ou conditionnelle

7)    Destruction des empreintes, des photographies et du plumitif

 

·      (1) Acquittement après procès

o   Sujet à un appel subséquent de la poursuite, un acquittement après procès fait en sorte que toutes les conséquences d’une condamnation énumérées plus tôt seront évitées. Ce n’est pas rien. C’est pourquoi plusieurs justiciables décident régulièrement de contester à procès les infractions reprochées. Il arrive aussi souvent qu’il est nécessaire d’aller de l’avant à procès pour rétablir les faits et être reconnu coupable uniquement d’une partie des allégations portées.

 

o   Selon que les faits du dossier y donnent ouverture, notre cabinet est reconnu pour procéder régulièrement à procès afin d’obtenir l’acquittement de nos clients. Peu importe le type d’infraction, nous estimons primordial de toujours déterminer les possibilités d’acquittements dans chaque dossier. Nous nous faisons un devoir de vous informer de vos chances à procès dans tous les cas de figure. Cette évaluation peut vous permettre d’être déclaré non coupable à procès ou, à défaut, d’être particulièrement utile lors des négociations possibles avec la poursuite. Nous vous invitons à consulter notre section « Cas réels » pour constater de multiples exemples d’acquittements obtenus par notre cabinet.

 

o   Un acquittement peut être prononcé par le tribunal pour une multitude de raisons d’ordre factuel et juridique. Parfois, c’est grâce à l’exclusion d’éléments de preuve ordonnée par le tribunal à la suite d’une requête en exclusion de preuve de la défense. Parfois, c’est à cause de l’insuffisance de la preuve présentée par la poursuite qui n’est pas en mesure de rencontrer tous les éléments essentiels de l’infraction. Parfois c’est à la suite de la présentation d’éléments de preuve en défense. Tout dépend des infractions reprochées et des faits allégués.

 

o   Sachez que si votre intention est de contester votre culpabilité, il serait fort judicieux de mandater un avocat qui maitrise les règles de preuve et de procédure en matière criminelle. L’expérience judiciaire démontre qu’il est particulièrement difficile et peu efficace pour un individu qui se représente seul d’obtenir gain de cause à procès.

  

o   En effet, l’administration d’un procès est un processus complexe même pour des juristes. C’est souvent lors du procès que le sort d’un dossier va se jouer. Il est donc primordial de pouvoir s’objecter en temps opportun à la preuve illégale et d’administrer la preuve nécessaire pour permettre de soulever un doute raisonnable dans l’esprit du tribunal. L’art du contre-interrogatoire et de la plaidoirie n’est pas donné à tous et les avocats de notre cabinet détiennent l’expertise requise en cette matière pour maximiser vos chances de succès à procès.

 

·      (2) Retrait des accusations

o   Le retrait des accusations par le poursuivant a pour effet de mettre un terme à la poursuite engagée contre une personne. Nous pouvons espérer le retrait d’une accusation lorsqu’il existe une lacune importante dans la preuve que détient le ministère public contre un accusé. Il demeure de la discrétion du procureur de la poursuite de maintenir ou non les accusations. Il pourrait décider de retirer des accusations dans certains cas particuliers.

 

o   Par exemple, un homme est accusé de s’être livré à des voies de fait. La preuve du procureur de la poursuite repose uniquement sur la déclaration du plaignant. L’accusé nie les gestes qu’on lui reproche. Il réussit à mettre la main sur l’enregistrement vidéo d’une caméra se trouvant à proximité du lieu de l’altercation. Sur l’enregistrement, on constate que les deux hommes ont bel et bien eu une altercation verbale, mais qu’aucun contact physique n’a eu lieu. La présentation de ce vidéo pourrait probablement convaincre un procureur de retirer les accusations.

 

o   Dans un tout autre scénario, imaginons qu’un individu soit accusé de possession de stupéfiants. La preuve est accablante puisque les policiers ont trouvé d’impressionnantes quantités de substances dans l’appartement de l’individu. Cependant, les policiers ont agi illégalement puisqu’ils sont entrés dans l’appartement sans mandat. Dans le cadre d’un procès, la fouille pourrait être déclarée contraire aux droits constitutionnels de l’accusé. Un procureur pourrait choisir de retirer les accusations de possession de stupéfiants vu la violation importante aux droits garantis par la Charte.

 

o   Il importe de noter en revanche que le retrait des accusations par un procureur de la Couronne après avoir autorisé une plainte est une procédure rarissime qui implique presque toujours des négociations habiles avec un procureur de la défense expérimenté dans le domaine.

 

·      (3) Déjudiciarisation

o   Normalement, à la suite de la commission d’une infraction, le Directeur des poursuites criminelles et pénales porte des accusations criminelles contre le contrevenant. Ainsi, le processus judiciaire s’enclenche. L’individu doit comparaître devant une cour criminelle et répondre de ces accusations.

 

o   La commission de certaines infractions jugées objectivement moins graves donne ouverture à un programme qui n’est pas judiciaire. En effet, plutôt que de porter des accusations, le Directeur des poursuites criminelles et pénales opte, dans certaines circonstances, d’une mesure exceptionnelle : le programme de traitement non judiciaire.

 

o   La poursuite analyse entre autres, pour juger de l’admissibilité d’une personne au programme de traitement non judiciaire :

1)    L’absence d’antécédent judiciaire significatif ;

2)    La gravité de l’infraction reprochée ;

3)    Les circonstances entourant la commission de l’infraction ;

4)    Le risque de récidive ;

5)    Les conséquences sur la victime ;

6)    La reconnaissance du comportement illégal ;

7)    La volonté de collaboration du contrevenant.

·      Le programme vise les écarts de conduite commis isolément et qui ne compromettent pas les valeurs fondamentales de la société. Les infractions pour lesquelles le programme de non-judiciarisation donne le plus souvent ouvertures sont : les voies de fait mineures, les méfaits, la possession d’une petite quantité de certaines drogues, un vol de petite valeur. Plusieurs autres infractions sont admissibles. Communiquez avec nous pour savoir si vous êtes admissibles à ce programme. Nous prendrons le soin d’analyser votre situation particulière, chaque cas étant unique.

 

·      Par exemple, une jeune femme sans antécédent judiciaire entre dans un magasin de cosmétiques et est tentée par un parfum qu’elle ne peut se permettre d’acheter. Sans réfléchir, elle dissimule la bouteille dans son sac à main. À sa sortie, un agent de sécurité l’intercepte, elle lui remet le parfum. La police est contactée, la femme est arrêtée. Dans ce contexte précis, il pourrait être opportun pour le Directeur des poursuites criminelles et pénales d’envisager le recours au programme de traitement non-judiciaire.

 

·      Une fois la décision précise par la poursuite qu’une personne est admissible au programme, il appartient à cette personne d’accepter ou de refuser de participer au programme. Il faut cependant comprendre que le refus d’une personne d’adhérer au programme entraîne le dépôt d’accusation contre elle pour l’infraction initialement reprochée.

 

·      Dans de rares cas, il arrive aussi que des accusations soient déjà portées. Nous soumettons alors les arguments justifiant l’application du programme de traitement non judiciaire au poursuivant. Ce dernier peut donc finalement choisir de permettre l’intégration du programme. Les procédures contre vous sont alors arrêtées. Vous n’êtes à ce moment plus poursuivi.

 

·      Le Directeur des poursuites criminelles et pénales doit tenir compte des représentations que lui fait l’avocat de la défense. Notre rôle est donc indispensable et pourrait vous sauver d’un casier judiciaire.

 

·      (4) Ordonnance en vertu de l’article 810 du Code criminel

o   Une fois accusé d’une infraction criminelle, il existe différente façon d’éviter un antécédent criminel, dont l’ordonnance en vertu de l’article 810 du Code criminel. Avec cette ordonnance, le tribunal peut enjoindre un individu à respecter certaines conditions pendant une période donnée, le tout, sans qu’il n’y ait de condamnation criminelle. Cette ordonnance peut s’appliquer en cas de crainte raisonnable par la victime de blessures ou de dommages à la propriété.

 

o   En effet, un juge peut, plutôt que de vous trouver coupable, rendre ordonnance vous enjoignant de respecter certaines conditions pendant une durée maximale d’un an. Cette ordonnance est souvent appelée « 810 » simplement parce qu’elle est prévue à l’article 810 du Code criminel. Il s’agit en fait de s’engager auprès de la cour à ne pas troubler l’ordre public, c’est-à-dire à être un citoyen respectueux de la loi.

 

o   On peut vous demander, entre autres, dans cette ordonnance de :

 

1)    Garder la paix et avoir une bonne (ce qui signifie par exemple de ne pas commettre d’infractions criminelles pendant la période visée) ;

2)    De ne pas communiquer avec la victime ;

3)    De ne pas s’approcher de son lieu de résidence, de travail ou d’études.

 

o   Il peut devenir opportun de recourir à l’article 810 du Code criminel lorsque le geste reproché se trouve au bas de l’échelle de la gravité des infractions. L’effet de l’ordonnance est que les accusations initialement portées sont retirées. Il faut donc s’engager auprès de la cour à respecter les conditions convenues et un acquittement s’en suit. Il s’agit d’une ordonnance qui ne créé pas de casier judiciaire.

 

o   Par exemple, après une séparation difficile, un homme n’accepte pas la rupture. Il appelle son ex-conjointe chaque jour pendant plusieurs semaines, malgré les demandes répétées de cette dernière d’arrêter. Il est accusé d’harcèlement à son égard. Avec l’accord du procureur de la poursuite, il pourrait être convenu que les accusations soient retirées suivant la signature d’une ordonnance enjoignant à l’homme de ne plus communiquer avec son ex-conjointe.

 

o   Il s’agit d’une mesure exceptionnelle qui permet le règlement d’un dossier de façon très positive pour la personne accusée, qui se voit acquittée, ainsi que pour la victime, qui se voit protéger de ses craintes.

 

o   L’article 810 du Code criminel a également une autre fonction. Une personne ayant des craintes pour sa sécurité ou celle de ses enfants, ou encore pour sa propriété, pourrait demander à un juge d’ordonner un «810». La personne crainte serait alors être convoquée par le tribunal et un débat aurait lieu sur l’opportunité d’imposer ou non des conditions afin d’assurer la sécurité du ou de la plaignant(e). Un tiers, par exemple un policier, peut également faire cette demande à un juge suivant ses observations.

 

o   Le non-respect de l’engagement peut entraîner des accusations criminelles.

 

·      (5) Ordonnance en vertu de l’article 810.1 du Code criminel

o   Le même type d’ordonnance est également prévue au Code criminel lorsqu’un individu craint qu’une personne âgée de moins de 16 ans ne soit victime d’une infraction à caractère sexuel (par exemple contacts sexuels, agression sexuelle, pornographie juvénile, proxénétisme, etc.).

 

o   L’infraction n’a donc pas lieu, mais une personne qui a des motifs raisonnables de croire qu’un enfant âgé de moins de 16 ans sera victime d’une telle infraction peut demander à un juge enjoindre un individu à respecter des conditions particulières.

 

o   Tout comme pour l’ordonnance « 810 », l’engagement peut également survenir dans le cadre d’un règlement. En effet, le procureur de la poursuite pourrait s’entendre avec l’avocat de la défense (et son client accusé par exemple de contact sexuel sur une personne mineure) pour que les accusations soient retirées dès lors que l’accusé s’engagerait auprès de la cour au respect de conditions.

 

o   Les conditions que l’on retrouve souvent à l’ordonnance en vertu de l’article 810.1 sont entre autres :

1)    Ne pas communiquer avec l’enfant âgé de moins de 16 ans ;

2)    Ne pas se retrouver dans un parc ou tout endroit où il est raisonnable de s’attendre à ce qu’il y ait des enfants âgés de moins de 16 ans ;

3)    Ne pas utiliser internet ;

4)    Participer à une thérapie ;

5)    De demeurer à une adresse en particulier.

 

o   Le non-respect de l’engagement en vertu de l’article 810.1 du Code criminel peut lui aussi entraîner des accusations criminelles.

 

o   Confiez votre dossier à un avocat de notre cabinet en vue du meilleur règlement possible dans votre dossier.

 

·      (6) Absolution inconditionnelle et conditionnelle

o   Une autre alternative permettant de traverser le processus judiciaire et en ressortir sans la création d’un casier judiciaire est l’obtention d’une absolution. Sous certaines restrictions, le tribunal peut faire bénéficier un individu qu’il a trouvé coupable d’une absolution. L’absolution signifie que bien que la culpabilité de la personne soit démontrée, cette dernière est réputée ne pas avoir été condamnée.

 

o   Normalement, lorsqu’une personne est trouvée coupable d’une infraction criminelle, le juge la « condamne », ce qui signifie qu’il lui impose la sentence appropriée en rapport à l’infraction commise. La personne a ensuite un casier judiciaire. Lorsqu’il octroie plutôt une absolution, le juge n’impose pas de sentence à proprement parlé. C’est comme si le juge « donnait une chance » à la personne. La personne absoute n’a donc pas de casier judiciaire suivant sa déclaration de culpabilité.

 

o   Avant de faire bénéficier un individu d’une absolution, le juge doit prendre en compte : l’intérêt véritable de l’accusé à bénéficier d’une telle mesure et l’intérêt du public. L’intérêt véritable d’un accusé à ne pas avoir de casier judiciaire peut être son emploi actuel ou à venir, son domaine d’études ou encore les voyages qu’il effectue. L’intérêt du public, lui, se traduit par la gravité du crime, les circonstances entourant le crime, les dommages causés à une victime, etc.

 

o   Par exemple, un étudiant en médecine a une petite altercation physique avec un individu dérangeant dans un bar. Il se fait arrêter et est accusé de voies de fait simple. Celui-ci, vu son domaine d’étude pourrait se voir bénéficier d’une absolution. Il a un l’intérêt à ne pas avoir de casier judiciaire afin d’accéder à la profession de médecin. À l’inverse, un individu possédant déjà plusieurs condamnations pour des crimes de violence à son dossier criminel, pourtant dans la même situation, n’a pas l’intérêt à bénéficier d’une absolution.

 

o   L’absolution implique généralement que l’accusé déclaré coupable n’a pas d’antécédent judiciaire et en est à ses premiers démêlés avec la justice. Cependant, il est possible dans certains cas plus rares d’obtenir une absolution malgré la présence d’un antécédent judiciaire. Ce pourrait être le cas notamment si l’antécédent judiciaire existant n’est pas en semblable matière. Finalement, bien que ce soit particulièrement ardu, il n’est pas impossible d’obtenir une deuxième ou une troisième absolution. Tout dépend des faits du dossier et du profil particulier de l’accusé.

 

o   Il est important de comprendre que l’absolution n’est pas possible lorsque l’infraction reprochée est passible d’une peine minimale. C’est le cas par exemple de la conduite avec les facultés affaiblies dont le Code criminel prévoit une peine minimale d’amende obligatoire. Il n’est donc pas possible d’obtenir une absolution après avoir été déclaré coupable de conduite avec les facultés affaiblies.

 

o   Il existe deux types d’absolution : l’absolution inconditionnelle et l’absolution conditionnelle. L’absolution inconditionnelle signifie qu’elle n’est sujette à aucune condition. Aucune mesure punitive ne suit la déclaration de culpabilité et le dossier est automatiquement effacé après un délai d’un an. L’absolution conditionnelle, quant à elle, est assujettie à une ou plusieurs conditions. Cela signifie donc que l’absolution est octroyée seulement si certaines modalités sont respectées et le dossier est automatiquement effacé après un délai de trois ans.

 

o   Par exemple, le juge pourrait ordonner de :

1)    Ne pas communiquer avec le ou la plaignant(e);

2)    Ne pas se trouver en sa présence physique ;

3)    Ne pas s’approcher de son lieu de résidence, de travail ou d’études ;

4)    Ne pas consommer d’alcool ou de drogue ;

5)    Effectuer en remboursement ;

6)    Effectuer un don.

 

o   Si l’une des conditions imposées n’était pas respectée, l’absolution n’aurait pas son effet. La personne manquant à son obligation se verrait ramenée devant le tribunal qui lui imposerait une sentence.

 

o   Consultez- nous pour savoir si vous pouvez d’abord bénéficier d’une absolution. Nous analyserons ensemble les conséquences d’un casier judiciaire sur votre vie et mettrons en œuvre tout ce que nous pouvons pour éviter ou limiter ces impacts. Vous pouvez par ailleurs vous référer à notre section portant sur les conséquences d’une condamnation.

 

·      (7) Destruction des empreintes, des photographies et du plumitif

o   Afin de mettre définitivement derrière vous un incident ayant mené à une arrestation mais sans condamnation formelle devant le tribunal, nous recommanderons fortement de procéder à la destruction des traces laissées par celle-ci. Notre cabinet offre ce service.

 

o   Lorsqu’une personne est arrêtée par les policiers, ces derniers procèdent au bertillonnage, c’est-à-dire à prise d’empreintes et de photos. Ces dossiers sont conservés dans les systèmes des autorités policières.

 

o   Lorsqu’une personne est accusée et que son dossier est ouvert au greffe d’un Palais de justice ou d’une Cour municipale, le plumitif est créé. Le plumitif est un document contenant diverses informations sur la personne, sur ses accusations et sur l’évolution de son dossier à la cour.

 

o   Une fois la personne acquittée, admise à un programme de traitement non judiciaire, absoute ou encore une fois les procédures arrêtées ou retirées, il est possible d’effacer les empreintes, les photographies et le plumitif après un certain délai.

 

o   Il est par ailleurs important de procéder à la destruction de ces éléments avant un voyage, par exemple aux États-Unis, pour éviter tout ennui aux douanes. Consultez-nous pour en savoir plus.

 

Nous vous aiderons à effacer les traces négatives du passé et à tourner la page définitivement en procédant à la destruction de vos empreintes, de vos photographies et votre plumitif.

Icon megaphoneAVERTISSEMENT : Le présent site ne vise qu’à fournir des observations et des renseignements généraux qui ne doivent pas être considérés comme des conseils juridiques. En tout temps, vous devriez communiquer avec un avocat pour obtenir une opinion juridique.

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